Mentions Légales
Oui, même un terminal nommé d'après une chaussette a des obligations légales.
Chau7 est présenté sur chau7.sh, site édité par Aeptus SAS, dirigé par Christophe Henner et hébergé sur Cloudflare Pages.
Les textes, visuels, captures, marque et contenus éditoriaux du site restent protégés. Le logiciel Chau7 et les éléments explicitement publiés en open source restent régis par leur licence propre sur GitHub.
En cas de litige relatif au site, le droit français s'applique. Le reste de cette page est la version longue, parce que la loi aime les détails.
Périmètre
Cette page couvre le site public chau7.sh, ses pages de présentation produit, ses comparatifs, ses pages fonctionnalités, ses notes de colophon, ainsi que les liens vers GitHub et les versions publiées à ce jour.
Il s'agit d'un site vitrine statique. Pas de compte, pas de paiement, pas de zone client. Juste un site très appliqué sur un terminal très appliqué.
Qui édite ce site ?
- Raison sociale
- Aeptus SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 1 000,00 €
- Siège social
- 6 rue des Bateliers, 92110 Clichy, France
- RCS
- Nanterre B 993 672 344
- SIRET
- 993 672 344 00013
- TVA intracommunautaire
- FR46 993 672 344
- Contact
- [email protected]
Qui héberge le site ?
- Infrastructure
- Cloudflare Pages
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc.
- Adresse
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone
- +1 (650) 319-8930
- Site
- cloudflare.com
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Christophe Henner, président d'Aeptus SAS. C'est aussi la personne qui a considéré qu'un terminal appelé Chau7 était une excellente idée, et l'historique du site tend à lui donner raison.
Nature du site
Le site chau7.sh est un site public de présentation, de comparaison et de documentation marketing autour du terminal Chau7. Il renvoie notamment vers le dépôt GitHub du projet, les notes de version, les pages fonctionnalités, les pages de performance et les informations légales associées.
Le site ne propose pas de création de compte, de tunnel de paiement, d'espace client ni de messagerie utilisateur. Il s'agit d'un site vitrine statique, publié sur l'infrastructure Cloudflare.
Propriété intellectuelle
Les textes éditoriaux, la structure du site, les visuels, les graphismes, le logo Chau7, les captures d'écran, la marque et les éléments d'identité présents sur ce site sont, sauf mention contraire, la propriété d'Aeptus SAS ou font l'objet d'un droit d'usage. Ils restent protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus largement, par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Le logiciel Chau7 lui-même, ainsi que les portions de code et de documentation explicitement publiées sur le dépôt GitHub, relèvent de leur licence open source applicable. Cette page ne remplace pas cette licence : elle encadre le site chau7.sh et ses contenus éditoriaux.
Données, cookies et journaux techniques
Le site ne comporte pas de formulaire de création de compte ni de formulaire de paiement. En pratique, l'usage du site se limite à la consultation de pages statiques et à l'activation de liens externes, notamment vers GitHub et les pages de téléchargement.
L'hébergement, la sécurité du trafic, la mise en cache, la prévention des abus et, le cas échéant, la mesure agrégée d'audience peuvent entraîner le traitement de journaux techniques ou de données de connexion par les services Cloudflare et les outils techniques nécessaires au fonctionnement du site. Si vous avez une question relative à ces traitements ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez écrire à [email protected].
Responsabilité
Aeptus SAS fait de son mieux pour maintenir un site exact, accessible et à jour. Pour autant, le contenu publié sur chau7.sh reste fourni à titre informatif. Nous ne garantissons ni l'absence totale d'erreurs, ni la disponibilité continue du site, ni l'adéquation du contenu à un usage particulier.
En conséquence, Aeptus SAS ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son indisponibilité, d'un lien externe ou de l'usage des informations qui y figurent. Internet reste internet.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif au site ou à son contenu, les juridictions françaises compétentes seront seules saisies, sauf disposition impérative contraire.
Un terminal nommé d'après une chaussette, correctement hébergé et raisonnablement en règle.